Publications communales

Vous pouvez consulter ici les comptes-rendus et les délibérations du conseil municipal ainsi que les arrêtés du maire.

arrêté 472026_opposition transfert pouvoirs de police spéciale au président de la CAVBSTélécharger
liste des délibérations du conseil municipal du 8 septembre 2026Télécharger
Délibération 34-2026 rapport d’activité CAVBSTélécharger
Délibération 33-2026 subvention Agence Nationale du SportTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2026Télécharger
liste des délibérations du 7 juillet 2026Télécharger
Délibération 32-2026 avis Plan local de mobilités CAVBSTélécharger
Délibération 31-2026 groupement de commandes CITEOTélécharger
Délibération 30-2026 subvention amicale des boulesTélécharger
Délibération 29-2026 tarifs du restaurant scolaireTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 02 juin 2026Télécharger
arrêté 35-2026 désignation du correspondant incendie et secoursTélécharger
Délibération 28-2026 Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatorialesTélécharger
liste des délibérations du 2 juin 2026Télécharger
Délibération 27-2026 amendes de policeTélécharger
Délibération 26-2026 formation des élusTélécharger
Délibération 25-2026 désignation correspondant défenseTélécharger
Délibération 24-2026 création emploi accroissement saisonnier agent de restaurationTélécharger
Délibération 23-2026 recrutement Contrat Engagement EducatifTélécharger
Délibération 22-2026 création ALSH Les moussaillons de ClochemerleTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 05 mai 2026Télécharger
Liste des délibérations du 5 mai 2026Télécharger
Délibération 21-2026 désignation représentant CLECT CAVBSTélécharger
Délibération 20-2026 subvention jeunes sapeurs pompiersTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril 2026Télécharger
liste des délibérations du 7 avril 2026Télécharger
Délibération 19-2026 nomination des membres de la commission d’appel d’offresTélécharger
Délibération 18-2026 création des commissions communalesTélécharger
Délibération 17-2026 commission communale des impôts directsTélécharger
Délibération 16-2026 délégués SMIECBTélécharger
Délibération 15-2026 délégués SYDERTélécharger
Délibération 14-2026 désignation représentant Beaujolais Saône AménagementTélécharger
Délibération 13-2026 délégation du conseil municipal au maireTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal de 20 mars 2026Télécharger
liste des délibérations du 20 mars 2026Télécharger
arrêté 18-2026 délégation de fonctions à une conseillère municipale TRICHARD MarylineTélécharger
arrêté 17-2026 délégation de fonctions à une conseillère municipale BERRERD Marie-ClaireTélécharger
arrêté 16-2026 délégation de fonctions à un adjoint ARNAUD AlainTélécharger
arrêté 15-2025 délégation de fonctions à un adjoint PERRIN MyriamTélécharger
arrêté 14-2025 délégation de fonctions à un adjoint DESBAT Jean-ClaudeTélécharger
arrêté 13-2026 délégation de fonctions à un adjoint RENOUX LaurenceTélécharger
arrêté 12-2026 ouverture ERP école Bernard PivotTélécharger
délibération 12-2026 fixation des indemnités de fonctionTélécharger
délibération 11-2026 élection des adjointsTélécharger
délibération 10-2026 création des postes d’adjointsTélécharger
délibération 09-2026 élection du maireTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2026Télécharger
Arrêté 07-2026 réglementation de la vitesse – Le ChavelTélécharger
liste des délibérations du 3 mars 2026Télécharger
Délibération 08-2026 vote des taux des impôts directs locauxTélécharger
Délibération 07-2026 vote du budget primitif 2026Télécharger
Délibération 06-2026 affectation du résultat 2025Télécharger
Délibération 05-2026 approbation du compte financier unique 2025Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 03 février =2026Télécharger
Liste des délibérations du 3 février 2026Télécharger
délibération 4-2026 autorisation au maire pour ester en justiceTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 06 janvier 2026Télécharger
Liste des délibérations du 6 janvier 2026Télécharger
Délibération 03-2026 Création d’une zone de préemption au titre des ENS des Landes du BeaujolaisTélécharger
Délibération 02-2026 motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communesTélécharger
Délibération 01-2026 Mise à jour du RIFSEEPTélécharger
Rapport social unique 2024Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 02 décembre 2025Télécharger
Liste des délibérations du 2 décembre 2025Télécharger
Délibération 32-2025 présentation du rapport d’activité 2024 Beaujolais Saône AménagementTélécharger
Délibération 31-2025 achat de la parcelle AI 329Télécharger
Délibération 30-2025 achat des parcelles AI 327 et 325Télécharger
Délibération 29-2025 Produits des amendes de policeTélécharger
Délibération 28-2025 Création poste d’adjoint techniqueTélécharger
Décision 6-2025-ligne de trésorerieTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 04 novembre 2025Télécharger
Liste des délibérations du 4 novembre 2025Télécharger
Délibération 27-2025 Signature Convention Territoriale Globale CAFTélécharger
Délibération 26-2026 RPQS déchets et assainissement 2024 CAVBSTélécharger
Délibération 25-2025 Groupement de commandes CAVBS DPO / RGPDTélécharger
Délibération 24-2025 attribution chèques cadeaux personnel communalTélécharger
Délibération 23-2025 adhésion convention PSC CDG69Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 7 octobre 2025Télécharger
Liste des délibérations du 7 octobre 2025Télécharger
Délibération 22-2025 tarifs des locationsTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2025Télécharger
Liste des délibérations du 2 septembre 2025Télécharger
Délibération 21-2025 décision modificative n°2Télécharger
Délibération 20-2025 convention SYTRAL ChanfrayTélécharger
Délibération 19-2025 convention groupement de commande capture et mise en fourrière des animaux domestiques errantsTélécharger
Délibération 18-2025 tarif du portage de repasTélécharger
décision 5-2025 convention d’occupation du domaine public LOCAVORTélécharger
Liste des délibérations du 1er juillet 2025Télécharger
Délibération17-2025 Fixation par accord local du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire de la CAVBSTélécharger
Délibération 16-2025 décision modificative n°1Télécharger
décision 4-2025 acceptation don Association de la JeunesseTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 3 juin 2025Télécharger
Liste des délibérations du 6 juin 2025Télécharger
Délibération 15-2025 rapport d’activité 2024 CAVBSTélécharger
Délibération 14-2025 tarifs du restaurant scolaireTélécharger
Délibération 13-2025 amende de policeTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 6 mai 2025Télécharger
Délibération 12-2025 Subvention à l’Echo de la vigneTélécharger
Délibération 11-2025 budgétisation de la contribution SYDERTélécharger
Délibération 10-2025 augmentation du temps de travail sur le poste d’adjoint techniqueTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 1er avril 2025Télécharger
décision 3-2025 souscription d’un empruntTélécharger
décision 2-2025 souscription d’un prêt relaisTélécharger
Délibération 09-2025 convention SYTRALTélécharger
Plan de financement – Extension de l’école Bernard Pivot et du restaurant scolaireTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 4 mars 2025Télécharger
Délibération 08-2025-Achat parcelle AO 230Télécharger
Délibération 07-2025-vote des taux des impôts locaux directsTélécharger
Délibération 06-2025- Vote du budget 2025 Télécharger
Délibération 05-2025-affectation du résultat 2024 Télécharger
Délibération 04-2025-Approbation du compte financier unique 2024Télécharger
Délibération 03-2025-Convention de participation santé et prévoyance mandat CDGTélécharger
arrêté 10-2025 Instauration d’un STOP – Intersection rue du Crêt Polettes et rue du ChavelTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 4 février 2025Télécharger
Délibération 02-2025 tarif portage de repasTélécharger
Décision 1-2025 modification de l’acte constitutif d’une régie d’avancesTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 7 janvier 2025Télécharger
Délibération 01-2025 Conseil municipal des jeunes – prolongation du mandatTélécharger
Décision 4-2024-marché extension école et restaurant scolaireTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2024Télécharger
Liste des délibérations du 3 décembre 2024Télécharger
46-2024-convention pour l’instruction des demandes d’autorisation des droits des sols CAVBSTélécharger
45-2024-convention de groupement avec le SYTRAIVAL relative au tri hors foyerTélécharger
44-2024-RPQS assainissement et déchets 2023Télécharger
43-2024-Mise à disposition de biens et équipements à la CAVBS pour la compétence assainissementTélécharger
42-2024-Décision modificative n°2Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 5 novembre 2024Télécharger
Liste des délibérations du 5 novembre 2024Télécharger
41-2024 RLPi avis de la communeTélécharger
40-2024 PLUIh avis de la communeTélécharger
39-2024 participation employeur protection sociale complémentaire prévoyanceTélécharger
38-2024 diminution temps de travail poste d’adjoint techniqueTélécharger
37-2024 attribution de chèques cadeauxTélécharger
arrêté 65-2024 autorisation de travaux ERP école Bernard PivotTélécharger
36-2024 renouvellement du groupement d’achat d’électricitéTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 1er octobre 2024Télécharger
Liste des délibérations du 1er octobre 2024Télécharger
35-2024 Assurance contre les risques financiers lies à la protection sociale du personnelTélécharger
34-2024 désignation du 1er adjoint signature des actes administratifsTélécharger
33-2024 achat parcelles AB 255 et 254Télécharger
32-2024 achat parcelle AB 257Télécharger
31-2024 achat parcelle AB 259Télécharger
30-2024 achat parcelle AB 233Télécharger
29-2024 adhésion au dispositif de signalement du cdg69Télécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 03 septembre 2024Télécharger
Liste des délibérations du 3 septembre 2024Télécharger
28-2024 avenant bail commercialTélécharger
27-2024 Convention unique Centre de gestionTélécharger
26-2024 renouvellement de la convention de partenariat avec La PosteTélécharger
25-2024 avenants au service de télétransmissions des actesTélécharger
Compte rendu du conseil municipal du 09 juillet 2024Télécharger
liste des délibérations du 9 juillet 2024Télécharger
24-2024 rapport d’activité 2023 CAVBSTélécharger
23-2024 acquisition de la parcelle AO 230Télécharger
22-2024 décision modificative n°1Télécharger
21-2024 diminution du temps de travail d’adjoint techniqueTélécharger
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juin 2024Télécharger
Liste des délibérations du 4 juin 2024Télécharger
20-2024 tarifs du restaurant scolaireTélécharger
19-2024 Convention de lutte contre les déchets abandonnésTélécharger
18-2024 autorisation de dépôt d’une déclaration préalableTélécharger
17-2024 Tarifs portage des repasTélécharger
Décision 2-2024 – Marché de travaux Route de la Cime Télécharger
16-2024 refus de subvention au Tennis Club BlacéenTélécharger
15-2024 Fin des compétences, cessation d’activité et dissolution du SRDCTélécharger
14-2024 passage d’un itinéraire permanent TrailTélécharger
13-2024 remise sur convention d’occupation du domaine publicTélécharger
12-2024 vote des taux des impôts directs locauxTélécharger
11-2024 vote du budget primitif 2024Télécharger
10-2024 affectation du résultat 2023Télécharger
9-2024 vote du compte administratif 2023Télécharger
8-2024 approbation du compte de gestion 2023Télécharger
7-2024-Mise à jour du régime indemnitaireTélécharger

06-2024 Opération extension école et restaurant scolaire réévaluation du coûtTélécharger
05-2024 délibération acquisition des parcelles AC 108 et AP 254Télécharger
04-2024 Délibération augmentation temps de travail adjoint techniqueTélécharger
décision 1-2024-virement de créditTélécharger
arrêté 5-2024-délégation de fonction à un adjointTélécharger
03-2024 règlement local de publicité intercommunalTélécharger
02-2024 élection d’un nouvel adjointTélécharger
01-2024 contrat d’approvisionnement CALITEOTélécharger
40-2023-RPQS assainissement et déchets 2022 CAVBSTélécharger
39-2023-zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelablesTélécharger
38-2023-décision modificative n° 4Télécharger
37-2023-produit des amendes de policeTélécharger
36-2023-attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communalTélécharger
35-2023 convention relative à la réalisation et au financement des travaux sur la RD 49Télécharger
34-2023 tarif des salles communalesTélécharger
décision 62023 création d’une régie d’avanceTélécharger
33-2023-Adoption du règlement intérieur de la salle du stadeTélécharger
32-2023-Subvention amicale des BoulesTélécharger
31-2023-Tarifs de location salle du foyer ateliers enfantTélécharger
décision 52023 création d’une régie d’avanceTélécharger
30-2023- Délibération CAVBS rapport d’activité 2022Télécharger
29-2023-Décision modificative n°3Télécharger
28-2023-décision modificative n°2Télécharger
27-2023- Délibération Tarifs restaurant scolaireTélécharger
26-2023- Délibération d’adoption du règlement intérieur Foyer de la jeunesseTélécharger
decision-32023 convention d’occupation du domaine public LOCAVORTélécharger
25-2023-CAVBS-signature convention d’application PPGDIDTélécharger
24-2023-location salle du foyer à la journéeTélécharger
23-2023-Adoption référentiel budgétaire et comptable M57Télécharger
22-2023 Délibération diminution du temps de travail poste d’ATSEMTélécharger
Décision-22023-contrat de location DUMASTélécharger
21-2023-Opération Extension de l’école Bernard Pivot et du restaurant scolaireTélécharger
20-2023-Décision modificative n°1Télécharger
19-2023-subvention amicale des Sapeurs-PompiersTélécharger
18-2023-Désignation du réfèrent déontologue de l’élu local du cdg69Télécharger
17-2023-Modification du temps de travail du poste d’adjoint administratif 2eme classeTélécharger
16-2023-approbation du règlement intérieur du restaurant scolaireTélécharger
15-2023 Demande de subvention auprès de la Région pour le système de refroidissement de l’écoleTélécharger
14-2023 Convention prestations de service contrôle des équipements de lutte contre l’incendieTélécharger
13-2023 Produits des amendes de policeTélécharger
12-2023 Tarif cotisation annuelle portage de repasTélécharger
11-2023 Subventions Fondation du patrimoine et groupement des Communes aux Noms BurlesquesTélécharger
10-2023 Vote des taux des impôts directs locauxTélécharger
9-2023 Délibération modification du PDIPRTélécharger
8-2023 Délibération Nomination du chemin de Très SecTélécharger
7-2023 Délibération vote du budget primitif 2023Télécharger
6-2023 Délibération affectation des résultats 2022Télécharger
Décision-12023- Contrat de location Mr PAZOLA KevinTélécharger
5-2023 Délibération vote du compte administratif 2022Télécharger
4-2023 Délibération approbation du compte de gestion 2022Télécharger
3-2023 Délibération conclusion d’un bail emphytéotique avec la société de chasseTélécharger
2-2023 Délibération autorisation l’engagement des dépenses d’investissementTélécharger
1-2023 Délibération attribution exceptionnelle de chèques cadeauxTélécharger
28-2022 Délibération tarif portage de repas au 01.01.2023Télécharger
27-2022 Délibération produits des amendes de policeTélécharger
26-2022 Délibération création poste d’adjoint techniqueTélécharger
25-2022 Délibération Rapport d’observation chambre régionale des comptes CAVBSTélécharger
24-2022 Délibération RPQS Assainnissement et dechetTélécharger
23-2022 Délibération refus offre de concours chemin ruralTélécharger
21-2022-Délibération de création d’un conseil municipal des enfants et des jeunesTélécharger
22-2022 Délibération sur la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la capture et la mise en fourriere des animauxTélécharger

Clochemerle
Un village, un roman

Vaux en Beaujolais
Une commune