Publications communales
Vous pouvez consulter ici les comptes-rendus et les délibérations du conseil municipal.
10.01.2023 Liste des délibérations
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3-2023 Délibération conclusion d’un bail emphytéotique avec la société de chasse
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2-2023 Délibération autorisation l’engagement des dépenses d’investissement
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1-2023 Délibération attribution exceptionnelle de chèques cadeaux
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Compte-rendu du conseil municipal du 06.12.2022
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Liste des délibérations du conseil municipal du 6 décembre 2022
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28-2022 Délibération tarif portage de repas au 01.01.2023
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27-2022 Délibération produits des amendes de police
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26-2022 Délibération création poste d’adjoint technique
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Compte-rendu du conseil municipal du 08.11.2022
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Liste des délibérations du conseil municipal du 8 novembre 2022
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25-2022 Délibération Rapport d’observation chambre régionale des comptes CAVBS
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24-2022 Délibération RPQS Assainnissement et dechet
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23-2022 Délibération refus offre de concours chemin rural
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Compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 04 octobre 2022
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21-2022-Délibération de création d’un conseil municipal des enfants et des jeunes
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22-2022 Délibération sur la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la capture et la mise en fourriere des animaux
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Liste des délibérations du conseil municipal du 4 octobre 2022
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Procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022
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Délibération Débat sur projets des orientations du PLUi H
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Procès-verbal du conseil municipal du 12 juillet 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 05 juillet 2022
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Délibération fixant les tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 07 juin 2022.doc
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Compte-rendu du conseil municipal du 03 mai 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2022
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Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 1er mars 2022
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Compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2022
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Compte rendu du conseil municipal du 04 janvier 2022
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Compte rendu du conseil municipal du 07 décembre 2021
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Compte-rendu du conseil municipal du 2 novembre 2021
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conseil municipal du 5 octobre 2021
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compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2021
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Compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2021
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Compte rendu du conseil municipal du 1 juin 2021
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compte rendu du conseil municipal du 04 mai 2021
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compte-rendu du conseil municipal du 06 avril 2021
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